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Marques déposées par monsieur ESTEBAN REGIS MARCEL
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Secrets Bonaparte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Secrets Bonaparte
M. ESTEBAN REGIS MARCEL

Numéro de dépôt :
3951188
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
Secrets Bonaparte de ESTEBAN REGIS MARCEL

Présentation de la marque Secrets Bonaparte

Déposée le 4 octobre 2012 par monsieur ESTEBAN REGIS MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Secrets Bonaparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur ESTEBAN REGIS MARCEL domicilié(e) Lieu dit BRAGALINA - 20167 - ALATA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ESTEBAN REGIS MARCEL domicilié(e) Lieu dit BRAGALINA - 20167 - ALATA - France.

La marque Secrets Bonaparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secrets Bonaparte est expirée depuis le 4 octobre 2022.

ESTEBAN REGIS MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : Bonaparte Les Secrets Napoleon I Sicreti Bonaparte


M. ESTEBAN REGIS MARCEL - Lieu dit BRAGALINA - 20167 - ALATA - France


M. ESTEBAN REGIS MARCEL - Lieu dit BRAGALINA - 20167 - ALATA - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.